Preuves

Pas encore de gestion des preuves sur les contrôles

La plateforme ne permet pas encore d’attacher des preuves (documents, captures, liens) à un contrôle. Le panneau d’un contrôle affiche « Preuves & documents — bientôt disponible », et le compteur de preuves renvoyé par l’API vaut toujours 0. Il n’y a donc ni dépôt de fichiers, ni versions, ni dates de validité, ni circuit de revue des preuves, et les preuves n’ont aucun effet sur le score.

Les preuves d’un audit restent à collecter et à conserver en dehors de Conformitly.

Ce qui est conservé à l’appui d’un statut

Élément	Où	Détail
Note d’implémentation	détail du contrôle	texte libre, 2 000 caractères au plus
Justification de non-applicabilité	détail du contrôle	20 caractères au moins ; son auteur et sa date sont enregistrés (renvoyés par l’API, non affichés) ; effacée si le contrôle quitte le statut « Non applicable »
Justification de non-conformité	détail du contrôle	mêmes règles ; effacée quand le contrôle quitte le statut « Non conforme »
Historique des modifications	journal d’audit (Administrateur, RSSI ; Auditeur pour les entités qu’il audite) ; Rapport d’Audit en Excel	valeurs avant et après de chaque champ modifié, e-mail de l’auteur, date, adresse IP

Le journal d’audit est la seule trace des valeurs antérieures d’un contrôle : une justification effacée par un changement de statut y reste visible.

Les autres fichiers de la plateforme

Certains modules acceptent des fichiers, sans lien avec les contrôles :

• Questionnaires fournisseurs : le fournisseur peut joindre des fichiers à ses réponses depuis le portail public (PDF, PNG ou JPEG, 10 Mo au plus). Ils sont consultables par les utilisateurs disposant de la lecture des fournisseurs.
• Trust Center : images des certifications affichées sur la page publique.
• Rapports : les rapports générés sont conservés le temps prévu par l’offre (voir Rapports et exports).